Passeport batterie : données publiques et limites

Le passeport numérique relie une batterie à des informations sur son modèle et, selon les droits d’accès, sur la batterie individuelle. À partir du 18 février 2027, il concerne les batteries de véhicules électriques, les batteries de moyens de transport légers et les batteries industrielles de plus de 2 kWh mises sur le marché ou mises en service.

Le QR code fournit un lien ou un identifiant. Reconnaître la syntaxe GS1 et son checksum ne prouve ni la présence d’un passeport, ni l’authenticité de la batterie. Un QR peut mener à une page ordinaire, à une authentification ou à une ressource inaccessible.

Les informations publiques portent notamment sur le fabricant, le modèle, la chimie et certaines caractéristiques nominales. Elles ne constituent pas un diagnostic de santé de la batterie d’occasion. Les mesures individuelles, les cycles réellement effectués et certaines informations de démontage ont des conditions d’accès spécifiques.

Le carbone, les matières recyclées et la diligence raisonnable suivent des calendriers et conditions propres. Ils ne doivent pas être présentés comme tous obligatoires dès le 18 février 2027. Consultez les textes et la FAQ pour chaque catégorie et chaque échéance.

Ce que décrit un passeport de modèle

Fabricant, chimie, capacité nominale ou durabilité attendue décrivent des caractéristiques déclarées. Elles ne mesurent pas les performances présentes de votre exemplaire.

Acheter une batterie ou un véhicule d’occasion

Demandez un diagnostic individuel daté et les documents du pack au vendeur. Un nombre de cycles attendu ne représente pas les cycles réellement effectués ; une référence documentaire ne prouve pas la conformité.

Sources officielles

Références revues le 7 octobre 2026. La disponibilité d’une ressource peut évoluer.