Passeport batterie 2027 : QR code, données et fonctionnement

Le passeport numérique relie une batterie à des informations sur son modèle et, selon les droits d’accès, sur la batterie individuelle. À partir du 18 février 2027, il concerne les batteries de véhicules électriques, les batteries de moyens de transport légers et les batteries industrielles de plus de 2 kWh mises sur le marché ou mises en service.

Le QR code fournit un lien ou un identifiant. Reconnaître la syntaxe GS1 et son checksum ne prouve ni la présence d’un passeport, ni l’authenticité de la batterie. Un QR peut mener à une page ordinaire, à une authentification ou à une ressource inaccessible.

Les informations publiques portent notamment sur le fabricant, le modèle, la chimie et certaines caractéristiques nominales. Elles ne constituent pas un diagnostic de santé de la batterie d’occasion. Les mesures individuelles, les cycles réellement effectués et certaines informations de démontage ont des conditions d’accès spécifiques.

Le carbone, les matières recyclées et la diligence raisonnable suivent des calendriers et conditions propres. Ils ne doivent pas être présentés comme tous obligatoires dès le 18 février 2027. Consultez les textes et la FAQ pour chaque catégorie et chaque échéance.

Quelles batteries sont concernées ?

Le cadre vise les batteries de véhicules électriques, les batteries de moyens de transport légers et les batteries industrielles de plus de 2 kWh mises sur le marché ou en service à partir de la date applicable. Il ne signifie pas que tous les anciens packs possèdent déjà un passeport.

Comment préparer une lecture ?

Repérez le QR ou le lien fourni par le fabricant. Vérifiez le niveau modèle ou individuel, la date de récupération et les documents disponibles. Les obligations détaillées restent dépendantes de la catégorie et de leur calendrier.

Sources officielles

Références revues le 7 octobre 2026. La disponibilité d’une ressource peut évoluer.